Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site ioxer.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Article 1 · Éditeur du site
Le site ioxer.com est édité par Illya Kuznetsov, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
Article 2 · Hébergement
Le site ioxer.com est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Contact : vercel.com.
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Le domaine ioxer.com est géré par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Article 3 · Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site ioxer.com — code source, contenus textuels, structures de pages, méthodologie, marques, logos, illustrations, classements, scores et résultats produits par le moteur de calcul Ioxer — est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire explicite (notamment les citations académiques mentionnant leurs auteurs originaux).
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Article 4 · Données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés), le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ioxer.com est Illya Kuznetsov, joignable à privacy@ioxer.com.
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Toute personne dont les données sont traitées peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris, cnil.fr.
Article 5 · Loi applicable
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Article 6 · Nature du service
Ioxer fournit un outil de recherche quantitative à finalité éducative. L'éditeur n'est ni un courtier (broker), ni un conseiller en investissement financier (CIF), ni un prestataire de services d'investissement (PSI), ni un fiduciaire. Les scores, verdicts et signaux produits par le moteur Ioxer ne constituent pas un conseil personnalisé en investissement au sens de l'article L. 541-1 du Code monétaire et financier.
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Article 7 · Signalement
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Article 8 · Mise à jour
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